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21-11-2008
 
 
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La Charte Zone Libre v0.2 simplifiée (1 lecteur(s)) (1) Invité(s)
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SUJET: La Charte Zone Libre v0.2 simplifiée
#5
dogood (Admin)
Administrateur
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graph
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Sexe: Masculin Lieu: Limousin Date de naissance: 1968-08-10
La Charte Zone Libre v0.2 simplifiée Il y a 1 Année, 11 Mois Karma: 0  
Ceci est la version simplifiée de la Version Intégrale de la Charte Zone Libre.

Découvrez Comment adhérer à la Charte Zone Libre

La Charte Zone Libre v0.2

Préambule

« Tout individu a droit à la liberté d’opinion et d’expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considération de frontières, les informations et les idées par quelque moyen que ce soit. »
article 19 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme

Sans que vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...) soient en rien affectés,


* Vous êtes libres d'utiliser sans craintes de poursuites judiciaires, les Ressources proposées par ce site ou ce lieu, en respectant les termes des licences utilisées par leurs auteurs.
* Vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer, sans craintes de poursuites judiciaires, les Ressources proposées par ce site ou ce lieu, en respectant les termes des licences utilisées par leurs auteurs.
* A chaque réutilisation ou distribution, vous devez clairement faire apparaître aux autres les conditions dans lesquelles les Ressources sont mises à disposition.
* Chacune de ces conditions peut être levée en obtenant l'autorisation du ou des titulaire(s) des droits.
 
 
Dogood, chanteur/linuxien de GodonServices Informatiques
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